AGENDA 2012
Mardi 14
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Lundi 13
Sénat - Hémicycle - Françoise Laborde intervient dans la discussion de la proposition de résolution de M. Roland Courteau, relative à l'application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 200, 2011-2012)
Sénat - Hémicycle - Françoise Laborde intervient dans la discussion des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle (n° 327, 2011-2012)
Mercredi 8
Sénat - Mission Carte scolaire - Auditions de Mmes Yvette GRELET, ingénieure de recherche, membre de l'équipe Espaces et société de l’université de Caen, coresponsable du centre associé CEREQ (centre d’études et de recherches sur les qualifications) et Céline VIVENT, chargée d'études ; Agnès VAN ZANTEN, chargée de recherche à l'Observatoire sociologique du changement (Sciences-po/CNRS).
Assemblée nationale - Groupe d'Amitié France Irlande - Le président du groupe, Yves Deniau, reçoit la délégation des parlemetnaires irlandais, condutie par le Présiednet de la chambre des députés irlandaire, Shean Barrett, et Françosie Laborde.
Sénat - Commission Culture Education Communication suivie de la Mission Métier d'Enseignant - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 4197 (AN, XIIIème législature) visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive ; audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre ; examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach sur la proposition de loi n° 779 (2010-2011) de simplification des normes applicables aux collectivités locales.
Mardi 7
Sénat - Mission Métier d'Enseignant - Auditionde Mme Anne Barrère, sociologue Paris V
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Présentation du rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mme Claire-Lise CAMPION et les membres du groupe socialiste et apparentés (texte de la commission, n° 342, 2011-2012)
Sénat - Groupe d'études sur la filière bois - réunion
Sénat - Présidence - Monsieur Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, reçoit la délégation de parlementaires irlandais, en présence de Mr Shean BARRETT président de la chambre des députés, et de Me Françoise Laborde, pour un entretien, suivi d'une visite du Sénat, d'une présentation dans l'hémicycle et d'un déjeuner.
Sénat - Commission des Affaires européennes - Le président Simon Sutour reçoit la délégation irlandaise.
Lundi 6
Paris - Ambassade d'Irlande - Françoise Laborde, présidetne du groupe d'Amitié france Irlande, participe au dîner offert par Son Excellence M. Paul Kavanagh, Ambassadeur d’Irlande en France, à la délégation de représentants du Parlement irlandais.
Jeudi 2
Toulouse - Grenier de toulouse - rencontre avec l'équipe
Blagnac - Lycée Sant Exupéry - rencontres avec les élèves pour visiter l'exposition en l'honneur d'Antoine de St Exupéry
Sénat - Bureau - réunion de travail
Mercredi 1
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition de M. Guy COGEVAL, président du Musée d'Orsay
Sénat - Groupe d'Amitié France Irlande - Petit déjeuner en présence de Son Excellence l'Ambassadeur d'Irlande, M. Paul KAVANAGH
Sénat - Mission Carte scolaire - Audition de M. OBERTI, directeur du département Sociologie de Sciences PO et M. ROCHEX, professeur en sciences de l'éducaiton à l'université Paris VIII.
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Auditions dans le cadre de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi sur l'égalité salarialeSénat - Groupe des Amis de la trufficulture - Dîner annuel
Sénat - Les Amis du Tour de France - réunion préparatoire au Tour de France 2012
JANVIER 2012
Mardi 31
Sénat - Hémicycle - Discussion du projet de loi sur l'exécution des peines.
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Auditions relatives à l'examen de la proposition de loi sur l'égalité salariale
Sénat - Groupe d'Amitié France Egypte - Constitution du bureau, Françoise Laborde.
Sénat - Groupe d'Amitié France Mexique - Françoise Laborde est nommée vice-présidente
Sénat - Groupe d'Amitié France Afrique de l'Ouest - Constitution du bureau.
Sénat - Groupe d'Amitié France Brésil - Constitution du bureau, Françoise Laborde est nommée secrétaire.
Lundi 30
Muret - Bureau de la Fédération départementale du PRG
Vendredi 27
Saint-André - Rencontre avec M. Jean de Galard, Maire
Lavelanet - Remise des insignes de Chevalier des arts et des lettres à Mady de la Giraudière par M. Jean Pierre BEL, Président du Sénat
Mercredi 25
Assemblée nationale - Cérémonie des Voeux du groupe des parlementaires sur l'Espace
Sénat - Mission Carte scolaire et Mission Métier d'Enseignant - Audition commune avec la mission d'information sur le métier d'enseignant, de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'éducation nationale, Guy Waïss, chef du service du budget, de la performance et des établissements et Nicolas Feld, chef du bureau des collèges.
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition de MM. Takis Canditis, Philippe Levrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier, co-auteurs du rapport sur les enjeux de la télévision connectée.
Mardi 24
Assemblée nationale - Groupe Avenir Transport - Cérémonie des Voeux
Paris- Parti radical de Gauche - Bureau national
Sénat - Groupe d'Amitié France Ukraine - Constitution du bureau
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Lundi 23
Toulouse - Chemin du Raisin - Voeux de M. le Directeur Général de l'ARS Midi-Pyrénées
Toulouse - Chambre de métiers - Réunion de l'association ACTIF 31 (association de conjoints d'artisans et entrepreneurs)
Toulouse - Bd des Minimes - Travail à la permanence parlementaire
Toulouse - Espace Compans Caffarelli - Voeux de M. le Président d'Oppidéa (SEM d'aménagement de l'agglomération toulousaine)
Samedi 21
Toulouse - Centre de congrès P. Baudis - Assemblée Générale annuelle de la Fédération Midi-Pyrénées de Tennis
Blagnac - Permanence du cercle PRG de Blagnac
Vendredi 20
Saint Jory - Foyer rural - Voeux de M. le Maire
Blagnac - Hôtel de Ville - Réunion du Bureau Municipal
Jeudi 19
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Réunion sur le choix du thème de travail annuel.
Paris - Interview - Radio RTL - Radio Orient
Mercredi 18
Sénat - Hémicycle - Intervention de Françoise Laborde dans la discussion de la proposition de résolution de Me Khiari relative au séjour des étudiants étrangers diplômés
Sénat - Mission Carte scolaire - Audition de Mr PONS sur l'évaluation des politiques éducatives, professeur à l'université de Créteil
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition de MM. Christopher Miles, secrétaire général adjoint et Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la Culture et de la Communication, sur l’évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973
Sénat - Cérémonie des voeux du Président du Sénat
Mardi 17
Sénat - Hémicycle - Fin de l'examen et adoption de la proposition de loi n°145 dont Françoise Laborde est l'auteure, visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité. Le texte est transmis à l'assemblée nationale.
Sénat - Hémicycle - Question crible sur la fiscalité des collectivités territoriales
Sénat - Groupe d'amitié France Irlande - Réunion de travail
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Lundi 16
Toulouse - Marengo - Voeux de M. Pierre Cohen, Président de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse
Samedi 14
Baziège - Inauguration de l'Hôtel de Ville rénové
Jeudi 12
Blagnac - Odyssud - Voeux de M. le Maire et du Conseil Municipal de Blagnac
Jeudi 12
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Réunion de travail
Mercredi 11
Sénat - Commission Culture Education Communication - Mission d'information sur la carte scolaire - Réunion constitutive
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Audition, sous forme d’une table ronde, des représentantes des principales associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes afin de recueillir leur point de vue sur la proposition de loi n° 61 (2011-2012) modifiant le délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles autres que le viol, dans la perspective de sa discussion par le Sénat en première lecture le 19 janvier 2012 :
Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT) : Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale ;
Collectif féministe contre le viol (CFCV) : Dr. Emmanuelle Piet, présidente ;
Coordination des associations pour le droit à l’avortement et à la contraception (CADAC) : Mme Maya Surduts, secrétaire générale ;
Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) : Mme Olga Trotiansky, présidente ;
Élu/es contre les violences faites aux femmes (ECVF) : Mme Francine Bavay, présidente ;
Fédération nationale Solidarité femmes (FNSF) : Mme Maryvonne Binheng, présidente, accompagnée de Mmes Françoise Brie, vice-présidente, et Isabelle Steyer, membre de la commission justice ;
Groupe de femmes pour l’abolition des mutilations sexuelles et autres pratiques affectant la santé des femmes et des enfants (GAMS) : Mme Christine Beynis, présidente, accompagnée de Mme Isabelle Gilette-Faye, sociologue, directrice générale ;
Mouvement français pour le Planning familial (MFPF) : Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale ;
Observatoire des violences envers les femmes : Mme Ernestine Ronai, responsable ;
Paroles de femmes : Mme Olivia Cattan, présidente ;
SOS Femmes accueil : M. Gilles Pont, président.
Sénat - Commission Culture Education Communication - Auditions des professionnels du secteur culturel et de l'internet autour d'une table ronde sur «Comment concilier liberté de l’Internet et rémunération des créateurs ? » :
- M. Philippe Aigrain, co-fondateur de la Quadrature du Net ;
- M. Christophe Alleaume, professeur à la Faculté de Droit de Caen (sous réserve de confirmation) ;
- M. Edouard Barreiro, directeur-adjoint, département des études à UFC-Que Choisir ;
- Mme Françoise Benhamou, économiste à l’université de Paris XIII (sous réserve de confirmation) ;
- M. Jean Bergevin, chef d'unité responsable de la lutte contre la contrefaçon et le piratage à la Commission européenne ;
- M. Jean-Paul Bazin, président de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM) ;
- M. Cédric Claquin, secrétaire national de la Fédération de labels indépendants (CD1D) ;
- M. David El Sayegh, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (SNEP) ;
- M. Xavier Filliol, président de la commission musique en ligne du Groupement des éditeurs de services en ligne (Geste) ;
- M. Pierre Gérard, fondateur de Jamendo ;
- M. Emmanuel Gadaix, directeur des opérations du site Megaupload ;
- M. Yves Le Mouël, directeur général de la Fédération Française des Télécoms (FFT) ;
- Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) ;
- M. Giuseppe de Martino, président de l’Association des services internet communautaires (ASIC) ;
- M. Bernard Miyet, président du directoire de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ;
- M. Gaël Musquet, membre fondateur de la communauté d’OpenstreetMap en France ;
- M. Philippe Ogouz, président de la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI) ;
- M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ;
- M. Nicolas Seydoux, président de l’Association de lutte contre piraterie audiovisuelle (ALPA) ;
- M. Jérémie Zimmermann, co-fondateur et porte-parole de la Quadrature du Net ;
- un représentant de Creative Commons France ;
- un représentant de l’Association des fournisseurs d’accès et de services Internet (AFA).
Mardi 10
Sénat - Commission Culture Education Communication - Mission d'Information sur le Métier d'Enseignant - Réunion constitutive
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Réunion
Lundi 11
Toulouse - 2 allées Jules Guesde - Audience solennelle du Tribunal de Grande Instance
Vendredi 6
Mondonville - Salle des Fêtes - Voeux de M. le Maire et de son Conseil municipal
Toulouse - Avenue des Minimes - Après-midi de rendez-vous à la permanence parlementaire
Toulouse - Hôtel du Département - Voeux de M. le Président
Blagnac - Salle du Conseil - Séance du Bureau Municipal
Jeudi 5
Toulouse - Allées Jules Guesde - Audience solennelle de la Cour d'Appel de Toulouse
Toulouse - Rue des Arts - Réunion du club des 100 femmes d'ObjectifNews
Mercredi 4
Toulouse - Hôtel de Région - Voeux de M. le Président
Blagnac - Odyssud - Soirée en présence du Conseil Municipal de Blagnac
DECEMBRE 2011
Mardi 20
Sénat - Missions et groupes d'études - Françoise Laborde est nommée présidente du groupe d'études sur "Les arts de la scène, de la rue et des festivals en région". Elle est aussi membre du groupe d'études sur "Forêt et filière bois" et des missions d'information sur "Les conditions du métier d'enseignant" et sur "Les effets de la réglementation de la carte scolaire". Elle siège au sein du Haut conseil des musées de France. Par ailleurs, elle a été nommée présidente du groupe d'amitié France Irlande.
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Lundi 19
Sénat - Hémicycle - Intervention de Françoise Laborde dans la discussion générale du projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée.
Jeudi 15
Blagnac - Salle du Conseil - Séance du Conseil Municipal
Mercredi 14
Sénat - DDDF - Délégation aux Droits des Femmes - Constitution du nouveau conseil d'administration suite aux élections sénatoriales de septembre 2011. Françoise Laborde est nommée vice-présidente.
Paris - Parti radical de gauche - Bureau national
Sénat - Commission Culture Education Communication - Examen du rapport sur le projet de loi visant à sécuriser le dispositif de rémunération pour copie privée
Mardi 13
Sénat - Hémicycle - intervention de Françoise Laborde dans la discussion générale relative au projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé en 2e lecture
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Lundi 12
Blagnac - Salle du conseil - Réunion des élus de la majorité
Vendredi 9
Toulouse - Espace Vanel - Célébration de la 1ère journée de la Laïcité autour de rencontres organisées par Françoise Laborde. Au porgramme, la laïcité à l'école, à l'université et en Europe. Voir détail et invités
Jeudi 8
Toulouse - Préfecture - Réunion de présentation du schéma de coopération intercommunale
Mercredi 7
Sénat - Hémicycle - Intervention de Françoise Laborde, auteur, dans la discussion de sa proposition de loi n°56, visant à étendre l’obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens 2010-2014 et examen du rapport pour avis de M. Vincent Eblé sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 (AN, n° 3952).
Mardi 6
Sénat - Commission Culture Education Communication - audition de Syntec-Ingéniérie : M. Bentéjac, président et Mme Leverger-Coville, délégué général et de représentatns de l'Agence France Presse : MM. Emmanuel Hoog, président-directeur général, Rémi Tomaszewski, directeur général et Philippe Massonnet, directeur de l'information
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
